Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARCEL FRENCH “ SAVOIR FAIRE ”
S.D.M.R., Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3652605
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2029
MARCEL FRENCH “ SAVOIR FAIRE ” de S.D.M.R

Présentation de la marque MARCEL FRENCH “ SAVOIR FAIRE ”

Déposée le 25 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) S.D.M.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCEL FRENCH “ SAVOIR FAIRE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.D.M.R domicilié(e) 24 RUE DES BOURELLES - 38420 - DOMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 177 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MARCEL FRENCH “ SAVOIR FAIRE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3652605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARCEL FRENCH “ SAVOIR FAIRE ” arrivera à expiration en date du 25 mai 2029.

S.D.M.R a également déposé les autres marques suivantes : Ma Pincée de BIO


S.D.M.R., Société Anonyme à Conseil d'administration - 24 RUE DES BOURELLES - 38420 - DOMENE - France - SIREN 321177131


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589454 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2019 n°2709751 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.